PATAUGAS
Présentation de la marque PATAUGAS
Déposée le 30 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) PATAUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATAUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATAUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATAUGAS est expirée depuis le 30 mars 2021.
PATAUGAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342343 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 12 mai 2006 - Changement de dénomination n°434300 - Publication au BOPI 2006-05-12
Inscription le 16 mars 2006 - Changement de dénomination n°429967 - Publication au BOPI 2006-03-16
Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429968 - Publication au BOPI 2006-03-16
Inscription le 12 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434299 - Publication au BOPI 2006-05-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459379 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07